Accueil > Conseil municipal > Conseil du 06/06/2016

Conseil du 06/06/2016

Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 mai 2016
  2. Statuts de la C.C.A.M. : composition, nom et siège social
  3. Statuts de la C.C.A.M. : objet et compétences obligatoires
  4. Statuts de la C.C.A.M. : compétences optionnelles
  5. Statuts de la C.C.A.M. : compétences supplémentaires
  6. Statuts de la C.C.A.M. : relations entre l’intercommunalité et les communes
  7. Statuts de la C.C.A.M. : organes de la communauté
  8. Statuts de la C.C.A.M. : rétrocession de la compétence « Services d’accueil périscolaire » aux communes
  9. Construction des vestiaires de football : avenant au lot n°10 – Électricité
  10. Divers

Répondre à cet article