Accueil > Conseil municipal > Conseil du 12/12/2016

Conseil du 12/12/2016

ORDRE DU JOUR

  1. Démission du Conseil Municipal de Rachel BRUM et remplacement par Sabine HOCQUARD
  2. Approbation du procès-verbal modificatif du conseil municipal du 24 octobre 2016
  3. Communauté de Communes de l’Arc Mosellan : attributions de compensation 2016
  4. Communauté de Communes de l’Arc Mosellan : attributions de compensation 2017 et suivantes
  5. Budget : décision modificative n°3 – Transferts de charges de la C.C.A.M. 2016
  6. Budget : décision modificative n°4 – Remboursement de Taxe Locale d’Équipement
  7. Révision du P.O.S. emportant transformation en PLU : arrêt et bilan de la concertation
  8. Mise en place et gestion du Compte Épargne Temps
  9. Participation à la protection sociale complémentaire santé
  10. Incorporation dans le domaine communal d’un bien vacant et sans maître
  11. Montant de la redevance d’occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz exploités par G.R.D.F.
  12. Divers

Répondre à cet article