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Conseil du 14/12/2015

Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 septembre 2015 ;
  2. Communauté de Communes de l’Arc Mosellan : évaluation des charges transférées pour 2015 ;
  3. Police Municipale : renouvellement de mise à disposition ;
  4. Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel : consultation organisée par le Centre de Gestion ;
  5. Travaux d’exploitation en forêt communale : état des coupes de bois 2015 ;
  6. Indemnités de répartition du produit de la location de la chasse communale ;
  7. Demande de subvention exceptionnelle de la Batterie-Fanfare : 20ème anniversaire ;
  8. Demande de subvention exceptionnelle du Comité des Fêtes de Bertrange-Imeldange ;
  9. Mise à disposition, à titre gratuit, de la salle Jacques Martin pour la Saint Sylvestre ;
  10. Rapports sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable et d’assainissement de l’année 2014 ;
  11. Divers.

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