Accueil > Conseil municipal > Conseil du 17/06/2011

Conseil du 17/06/2011

Ordre du jour :

1. Désignation des délégués et suppléants en vue de l’élection des sénateurs dans le département de la Moselle :

2. Périscolaire : Dénonciation de la convention CLAS et nouveau prestataire ;

3. Divers.

Compte rendu :

Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Monsieur Gérarld BRICLOT, Adjoint au Maire, a pris les décisions suivantes :

- a procédé, au scrutin secret à l’élection de 5 délégués, parmi les membres du Conseil Municipal en vue de l’élection des Sénateurs :

Résultats du premier tour de scrutin de l’élection des délégués

Nom et prénom des candidats Nombre de suffrages obtenus

NOEL Guy : 15
RAMOGNINO Jean-Paul : 15

HOZE Marie-Jeanne : 15

JOUANEN Christian : 15

SPINNER Serge : 15

Monsieur NOEL Guy, a été proclamé élu au 1er tour.
Monsieur RAMOGNINO Jean-Paul, a été proclamé élu au 1er tour.
Madame Marie-Jeanne HOZE, a été proclamée élue au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.
Monsieur JOUANEN Christian, a été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.
Monsieur SPINNER Serge, a été proclamé élu au 1er tour.

- a procédé, au scrutin secret à l’élection de 3 suppléants, parmi les membres du Conseil Municipal en vue de l’élection des Sénateurs :

Résultats du premier tour de scrutin de l’élection des suppléants

Nom et prénom des candidats Nombre de suffrages obtenus

WEBER Annie : 15

ZYDEK Christine : 15

CAFFENNE Henri ; 15

Madame WEBER Annie, a été proclamée élue au 1er tour.
Madame ZYDEK Christine, a été proclamée élue au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.
Monsieur CAFFENNE Henri, a été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.

- accepte la dénonciation de la convention signée le 19 octobre 2004 avec le CLAS de Guénange à compter du 1er juillet 2011 et autorise Monsieur le Maire à rechercher un nouveau prestataire pour les activités du périscolaire.

Fait à BERTRANGE, le 18 juin 2011

Le Maire,
Guy NOEL

Répondre à cet article