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Conseil du 01/02/2016

Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 décembre 2015
  2. Projet de modification des statuts de la Communauté de Communes de l’Arc Mosellan
  3. Vidéoprotection : demande de subvention de l’Etat dans le cadre du FIPD
  4. Vidéoprotection : demande de subvention de l’Etat dans le cadre de la DETR
  5. Vidéoprotection : demande de subvention de l’Etat dans le cadre de la réserve parlementaire
  6. Lot de la chasse communale : modification du plan
  7. Passage en non-valeur du titre 35 de 2014 d’un montant de 100 €
  8. Divers

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