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Plan d’Occupation des Sols

Plan d’Occupation des Sols
Commune de BERTRANGE

Approbation par délibération du : 21.12.2000
Approbation de la 1ère modification par délibération du : 11.02.2005
Approbation de la modification simplifiée par délibération du : 15.10.2015
Approbation de la 2ème modification par délibération du : 29.06.2015
Mise en conformité avec une déclaration de projet approuvée par DCM du 11 avril 2016

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