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Conseil du 11/04/2016

ORDRE DU JOUR

  1. Suite au décès de M. Gérald BRICLOT, remplacement d’un conseiller municipal
  2. Suite au décès de M. Gérald BRICLOT, modification du nombre d’adjoints
  3. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 1er février 2016
  4. Fixation du taux des trois taxes (taxe d’habitation, foncier bâti, foncier non bâti)
  5. Compte administratif 2015 et affectation du résultat
  6. Comptes de gestion 2015
  7. Budget primitif 2016
  8. Plan d’Occupation des Sols : approbation de la déclaration de projet
  9. Vidéo protection : demande de subvention de l’Etat dans le cadre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (F.I.P.D.)
  10. Construction des vestiaires de football : avenant au lot n°2 – Gros-oeuvre
  11. Voyages scolaires de l’école St Rémy : demandes de subvention
  12. Personnel communal : création d’un poste d’Adjoint Technique de 1ère classe
  13. Subventions aux associations : acompte
  14. Port par les personnels du service de Police municipale intercommunale d’un Pistolet à impulsion électrique, Arme non létale de catégorie B
  15. Divers

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