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Conseil du 19/09/2016

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 07 juillet 2016
  2. Modification n°3 du Plan d’Occupation des Sols : approbation
  3. Contrat d’assurance des risques statutaires
  4. Budget – Décision modificative n°1 : charges de personnel
  5. Budget : Décision modificative n°2 : transferts de charges de la CCAM
  6. Demande d’ouverture d’une ligne de trésorerie destinée à faire face à un besoin ponctuel et éventuel de disponibilités
  7. Budget : admission en non-valeur du titre de recettes n°7 de 2014
  8. Divers

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