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Conseil du 21/09/2015

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du 29 juin 2015 ;
  2. Election d’un quatrième délégué à la Communauté de Communes de l’Arc Mosellan ;
  3. Cession de terrain à la Sarl Habiter Promotion : modification du projet d’aménagement ;
  4. Annulation de la délibération prescrivant l’élaboration de la révision allégée du POS ;
  5. Construction de vestiaires de football avec parking : choix des entreprises ;
  6. SMITU : rapport d’activités 2014 ;
  7. Actualisation du régime indemnitaire à compter du 1er octobre 2015 ;
  8. Divers

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